Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN DORMIR N'EST PLUS UN REVE
Vincent Balestrat

Numéro de dépôt :
3842978
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
BIEN DORMIR N\'EST PLUS UN REVE de Vincent Balestrat

Présentation de la marque BIEN DORMIR N'EST PLUS UN REVE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par Vincent Balestrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIEN DORMIR N'EST PLUS UN REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Vincent Balestrat domicilié(e) 44 rue de Lacanau - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BIEN DORMIR N'EST PLUS UN REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN DORMIR N'EST PLUS UN REVE est expirée depuis le 1 juillet 2021.

Vincent Balestrat a également déposé les autres marques suivantes : LUSSEO , LUSSEO


Vincent Balestrat - 44 rue de Lacanau - 33000 - BORDEAUX - France


IP SPHERE - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 31 janvier 2012 - Concession de licence n°568441 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; matelas ; oreillers et traversins ; sommiers et accessoires de lit à savoir appuie-têtes, bois de lit, têtes de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ;

Linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits (dessus-de-lits) ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; toiles à matelas ; housses pour coussins, oreillers, édredons et couettes ; édredons ; couettes ; tours de lit d'enfant ; baldaquins (ciels de lit) ;

Promotion des ventes pour des tiers de produits et accessoires de literie ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur internet, y compris sur l'internet mobile, en relation avec des produits et accessoires de literie ; regroupement pour le compte de tiers et vente en ligne et au détail (à l'exception de leur transport) de produits et accessoires de literie, à savoir : lits, matelas, oreillers, traversins, sommiers, accessoires de lit nommément appuie-têtes, bois de lit, têtes de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits (dessus-de-lits), couvre-pieds, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses pour coussins, oreillers, édredons et couettes, édredons, couettes, tours de lit d'enfant et baldaquins (ciels de lit).